RSI: Récapitulatif

Publié le par Adrien

Voilà l’exemple type de ce qu’est un blog, de son utilité et la preuve par 19 commentaires (à ce jour) de ce que peu être l’interaction de la communauté qui en découle.

Reprenons les faits, le 15 septembre 2008, je publiais un article Poussé à bout ! dans lequel j’exprimais mon ral le bol de la RSI, et mon mécontentement (et encore je mesure mes mots) quant à son fonctionnement en back et front office. En particulier concernant les cotisations.

Aujourd’hui, 19 commentaires ont été postés sur cet article, c’est celui qui en compte le plus et reste encore aujourd’hui l’un des plus animé…

Vous êtes donc de plus en plus à déposer votre témoignage et pour certains même votre désaroi quant aux relations que vous avez avec la RSI.
Entre ceux qui se sont vu réclamer un trop plein de cotisation, trop plein signaler par la caisse, et ceux à qui on demande beaucoup immédiatement certains n’hésitent pas à demander comment intenter une action contre la RSI, ne savant pas comment faire et se demandant s’ils sont seuls dans ce cas.


Voyant l’impact de ce billet, et la répartition éparse des informations au fil des commentaires, je fais un billet récapitulatif de l’ensemble de celles-ci pour qu’elles soient plus facilement accessibles.


Alors, au 02/01/09, la RSI, caisse de sécurité sociale des indépendants et l’URSSAF ont fusionné une partie de leurs services.
Ainsi la RSI n’est aujourd’hui plus qu’une vitrine, l’intégralité des cotisations étant totalement gérée par l’URSSAF.
La fusion ne s’est pas bien faite du tout, c’est le moins que l’on puisse dire, la RSI, premier interlocuteur des cotisants, est débordée.

En découle l’impossibilité de les contacter en direct, une attente folle au téléphone pour avoir une conseillère lorsqu’on a la chance d’en avoir une, des non-réponses aux courriers envoyés et une impuissance à faire quoi que se soit lorsqu’on se déplace.

En somme une véritable galère !

Des surplus de cotisations encaissés et non reversés jusqu'à plus de 2 ans après allant où à l’inverse des réclamations de cotisations immédiates pour plusieurs milliers d’euros !
Ce qui bien entendu n’est pas concevable, d'autant plus avec la situation actuelle et les difficultés que vivent les entrepreneurs, petites et moyennes entreprises.
Petit calcul, juste comme ça, rien que sur les commentaires, la RSI à perçus « grâce » à vous 37 500 euros de trop plein… Pas mal ! Pour peu que se soit placé…


Il semblerait que vous puissiez intenter une action auprès du tribunal des affaires de la sécurité sociale  mais pour cela vous devez obligatoirement faire appel à la CRA (commission de recours amiable) au préalable. La procédure amiable est obligatoire avant toute action contentieuse mais la CRA n'est pas une juridiction, ses décisions sont donc de nature administrative.

Par ailleurs il paraît judicieux de se faire aider d’un avocat et que vous vous regroupiez. Il ne faut pas lâcher ça.
C’est déjà assez dur comme ça tous les jours pour avoir en plus des boulets anxiogènes et énergivores comme ça à traîner à ces chevilles.

Il ne m’a pas paru idiot l’idée d’en parler à la presse, en revanche, laquelle ? Le Canard Enchaîné comme vous le suggérez, pourquoi pas ? Libération, L'Entreprise ? Je pense aussi aux sites Bakchich et Rue 89.
Et pourquoi pas un courrier groupé au ministère de la Santé au cabinet de Madame Bachelot ainsi qu' une copie à Hervé Novelli secrétaire d'état au commerce... et des TPE. Non mais!

L’impact en sera d’autant plus fort et puis ça fera sûrement avancer les choses plus vite, avec une prise de conscience générale et pas uniquement du microcosme des entrepreneurs.


Merci à vous pour faire vivre ce blog et améliorer sa qualité.

Publié dans Au Quotidien

Commenter cet article

Mickie 02/03/2011 16:58



Comme bcp d'entre vous nous avons créer une sarl en 2006 mon mari gérant majoritaire et moi !!! je l'aidais dans sa compta sans salaire. 2009 les banquiers se déchaînent les clients prennent peur
et le chiffre d'affaire se casse la figure....mais les charges elles continuent à courir. Cerise sur le gâteau 2010 le RSI qui après nous avoir remboursé 2000€ en 2007 nous réclame 5500€
pour 2008/2009 (et on ne sait toujours pas pourquoi le salaire étant de moins en moins élevé) Là trop c'est trop, résultat liquidation judiciaire simplifié pour 4 ans de travail acharné, 30000€de
capital social perdu pour un salaire annuel de 13500€(2009) 8500€ (2010pour renflouer la sté) et 3 enfants à charge (RSA refusé car 230000€ de CA) c'est vrai qu'on roule sur l'or. Donc
fort de cette histoire, mon mari à retrouvé une place de salarié pour payer les dettes. Pour ma part je crois toujours en la liberté d'entreprendre mais...on apprend de ses erreurs donc conseil :
protégez-vous (contrat de mariage en séparation de biens), n'ayez rien à votre nom (vous avez bien des parents ou grands parents prêts à avoir par ex les vehicules à leur nom!!), quand au RSI
déclarez-en le moins possible tenez une compta en charges réelles (c'est un peu fastidieux mais hyper efficace en fait vous passerez votre temps à vous rembourser sur compte de l'exploitant au
lieu de percevoir du salaire!!! la fin(faim)justifie les moyens. Courage.



Alain Godefroy 20/02/2011 18:47



Salut à tous et courage , je pratique la ram et le RSI depuis 1996 et ça a toujours étais le parcours du combattants entre les cotisations  prévisionnel et Provisionnel . néanmoins il ne
faut pas les lacher car leurs incompétences peu détruire votre vie professionnelle .exemple aujourd'ui il me réclame 5000 € soit disant due en 2009 par huissier alors que dans un de leur
courrier je suis créditeur de 500 € . Tout ceci nai que racket et abus . J'ai 54 ans agent commercial c'est dur mais surtout pour les plus jeunes  pas de bétises la vie ne dois pas
s'arrété pour un probléme de fric un jour ça sourira pour vous .



sabater 01/02/2011 12:25



bonjour tout dabor exuser moi pour mon ortografe aproximatif moi ausi je me sui inscri en avri l2006 et depui je nai que des problem avec eu 2 dossier a deux adresse diferante donc deux
cotisation deux numero de securite social pas de carte vitalle jai ette rembourser pas la secu jusquan, octobre 2009 la je sui tomber malade canser du poumont jai du batailler pour vaire
reconaitre mes droit a la rsi de plus il semble qui y ai deux poit de mesure celon que lon soi artisant ou profesion liberal quar je les ai vue proposer une invaliditer temporair a une femme
medecin pour une entorse alord que jatendai le medecin conseil qui ne ma rien proposert alord que suite a mon canser jai fai un avc de plus quand je leur ai fai la remarque il mon afirmer qu il
ne socupai pas des profesion liberal le personel reste muet a nos interogation jai recu la meme letre que l un des intervenent pas dindemiter journalierre raison invoquer mon etta ce stabilisera
le 28 02 2011 oui vous aver bien lu je sui gueri je vai pouvoir annoncer a mon cancerologue que je vai aretter la chimio puisque guerri je ne ces meme pas sur quoi il ce son basser qu elle examen
quelle dosier medicaux c plus des medecin c des voyant



Laurent Loisel 29/01/2011 12:32



Bonjour, à vous tous, je suis en colère envers le RSI, je suis en arrêt maladie depuis 17 mois, sous traitement médical et le RSI m'a radié au 31/12/2010 et arrêté de me versé mes IJ à la date
02/01/2011 pour la raison suivante "état de santé stable". J'ai été vu par deux fois par le médecin conseil et la dernière consulatation est en date du 04 janvier 2011 (déjà radié du RSI au
31/12/2010). Bref, après 17 mois d'arrêt maladie, aucune proposition de la part du RSI pour l'ALD ou autre. Maintenant que je n'ai plus de CONVERTURE SOCIALE, je n'ai même pas le droit au CMU car
le calcul se fait sur les revenus de l'année précédente, un comble dans un pays ou un étranger non résiédant peut être soigné gracieusement à l'höpital, mais toi le pauvre couillon du peut de
brosser pour continuer tout traitement médical après une radiation à ta caisse de sécurité sociale, en autre le RSI. Je vois mon médecin traitant tout les 4 jours afin d'évaluer mon traitement,
modification de la pogologie de chaque médicament afin de trouver un équilibre entre les effets secondaires et des douleurs permanentes qui puissent être SUPPORTABLE POUR POUVOIR URINER, FAIRE
SES SELLES, MARCHER, S'ASSOIR, SE DOUCHER, FAIRE LA VAISSELLE, ETC.. AU QUOTIDIEN ! Bref, faites en sorte de décourager tous ceux de votre entourage de se mettre à leur compte car lors que vous
devez arrêter votre activité professionnelle pour la maladie, le RSI vous laisse tomber et en aucun cas, il ne vous aide dans les démarches admnistratives et autres. Un courrier de radiation du
RSI équivaut à une corde pour se pendre...



christian laué 22/01/2011 17:26



Mes pbs avec le RSI sont invraisemblables et n'arrive à aucune solution car cet organisme de racket ne répond ni au tél ni au courrier.Ils veulent me faire payer alors que, retraité exerçant en
profession libérale je n'aurai aucune je dis bien aucune prestation de leur part ni pour accroitre le montant de ma retraite ni pour améliorer les prestations de remboursement de
l'urssaf.Groupons nous por faire cesser ces rackets immoraux.Jesuis à disposition pour travailler sur ce sujet.Les ministères que j'ai informés font les morts également.